Le jugement de la XVII ème chambre du 10 juillet 2015 est clair (page 31). Il y a bonne foi dans le blog Pugnace et dans les propos et écrits de Jean JOUANDET, car il y a un intérêt légitime, il n'y a pas d'animosité personnelle et il y a une base factuelle suffisante. Il y a bonne foi, il n'y a donc pas diffamation
Le Tribunal rappelle d'abord le principe de la justification par la bonne foi :
Les imputations diffamatoires sont réputées, de droit, faites avec intention de nuire, mais elles peuvent être justifiées lorsque leur auteur établit sa bonne foi, en prouvant qu'il a poursuivi un but légitime, étranger à toute animosité personnelle, et qu'il s'est conformé à un certain nombre d'exigences, en particulier de sérieux de l'enquête, ainsi que de prudence dans l'expression, étant précisé que la bonne foi ne peut être déduite de faits postérieurs à la diffusion des propos.
Puis il constate
- la légitimité des critiques :
Au cas particulier, le sujet abordé présente à l'évidence un intérêt légitime, s'agissant des méthodes de gestion et d'administration d'un maire, parallèlement avocat, et ayant vu à plusieurs reprises certaines délibérations annulées par les juridictions.
L'absence d'animosité personnelle est également établie, la virulence des échanges de deux adversaires dans le cadre politique ne devant pas être confondue avec un tel sentiment.
Eu égard au contexte politique particulièrement vif, le ton employé, par delà les outrances propres à ce type de débat et les spécificités locales alléguées lors de l'audience, ne paraît pas, dans les passages concernés, excéder les limites admissibles en l'espèce.
Enfin, dans la mesure où Jean Jouandet n'est pas un journaliste professionnel, qu'il s'exprime sur un blog et dans le cadre d'un débat politique présentant un caractère d'intérêt général, les précisions et documents donnés par ses soins permettent d'estimer qu'il disposait en l'espèce d'une base factuelle suffisante.
A cet égard, les conclusions du rapporteur public, d'une sévérité toute particulière, les termes du jugement du tribunal administratif sur les conditions de recrutement de M.Humpage, les éléments mentionnés dans les différentes plaintes déposées par le prévenu, qui ont entraîné le placement en garde à vue, puis sous statut de témoin assisté de Thierry Del Poso, le fait que la vente du camping ait été annulée en appel, une délibération ayant dû être prise pour finalement la valider, permettent de considérer que les propos tenus sur le blog de Jean Jouandet, fin connaisseur de l'administration et des finances locales en sa double qualité d'ancien préfet et d'élu municipal et en proie lui-même à de vifs reproches et attaques de la part de la partie civile, dont il a été un temps l'adjoint, reposaient sur un faisceau d'éléments suffisamment étayés.
Le tribunal statue donc : "Il y a lieu, par conséquent, de renvoyer Jean Jouandet des fins de la poursuite au bénéfice de la bonne foi" ce qui veut dire relaxe totale pour lui et déboutement de Charlie Del Poso.