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22 septembre 2011 4 22 /09 /septembre /2011 04:00

Oui, M. Roméo apprend vite à cafouiller dans les affaires publiques. A moins qu'il n'ait des dispositions pour faire n'importe quoi en matière d'urbanisme. Car le problème avec le nouvel adjoint c'est qu'il veut prendre des initiatives, il fait du zèle pour se donner de l'importance et se faire bien voir mais ça ne marche pas. Son prédécesseur, M. Berliat, avait au moins la discrétion de ne rien faire, il votait sans rien dire la vente du terrain de la cave coopérative à une société écran (au fait que fait-on de ce terrain? une "assiette foncière" à usage de jachère?), il votait sans rien dire la vente d'Al Fourty à M. Ambroise sans chercher à savoir pourquoi le maire ne voulait pas du projet d'EDF-Nexity à 12 millions €, puis quand il a compris qu'il prenait des risques il s'est replié, du poste de 1er adjoint au 6 ème puis au niveau le plus humble des conseillers majoritaires (sans la moindre délégation comme le fantôme du port, Mazurek, et comme ce malheureux Audouard-Cabanes qui s'est permis une fois de s'abstenir sur un vote demandé par le maire). 

 

Donc le problème avec M. Roméo c'est qu'il prend des initiatives mais se plante lamentablement. Exemple spectaculaire, la semaine dernière, sur le dossier dont on vous avait parlé ici le 25 mai, le projet de construction sur la parcelle de 3474 m²en bordure du golf classée en espace vert par arrêté préfectoral de 1985 et que le 4 avril le conseil municipal a décidé  de déclasser du domaine public pour envisager de le vendre.

 

stcyp 006  Ce terrain que le maire décrivait "enclavé et inaccessible" (jugez vous-même) n'a pas fait l'objet d'une délibération du conseil municipal décidant de le vendre, ni d'une publicité faisant appel aux acquéreurs potentiels. Mais il a, semble-t-il,  donné lieu à des négociations discrètes avec un promoteur. Et sachant sans doute qu'un précédent projet de construction proposé par la LODEF et M. Bouille avait échoué, M. Roméo a pensé habile d'obtenir l'accord des riverains sur ce projet dont personne n'avait entendu parler. Il a donc fait convier par la déléguée de quartier (il faut que ça serve à quelque chose) les voisins (de l'ordre d'une dizaine) en mairie le 15 septembre à 19 heures pour que "M. TALON, le promoteur" leur expose son projet de construction. D'autres élus convoqués, pas question. De présentation en commission d'urbanisme, pas question. M. Roméo misait sur l'art de M. TALON pour faire avaliser l'opération en petit comité. Il avait apparemment sous-estimé la vigilance de ces voisins qui ont refusé de discuter du projet et se sont opposés à toute construction sur cet espace vert. Preuve s'il en fallait qu'encore une fois on a bousculé toutes les procédures et voulu mettre tout le monde devant le fait accompli. Ce terrain a été classé espace vert par arrêté préfectoral en 1985, et cela après une enquête publique. Le déclasser à la sauvette (sans enquête) par simple délibération du conseil et sur des motifs inexacts, négocier en douce avec M. TALON et sortir de son chapeau un projet de 5 villas (dont une pour lui) est-ce une gestion saine, claire, irréprochable de l'urbanisme? Saint-Cyprien après tous les abus dont la ville a été victime en la matière a besoin d'une autre méthode. L'hibernation méditative de M. ROMEO dans "l'opposition dite constructive" aurait du lui en faire prendre conscience et l'armer pour ne pas retomber dans des erreurs aussi grossières.

 

Donc face à cette opposition unanime et véhémente (1), la réunion a tourné court, l'adjoint a fermé son dossier, M. TALON, de la société F. TALON architecture et stratégies a remballé ses plans et fait un repli tactique.

 

(1) Bien entendu la mairie va chercher des responsables à ce raté imputable à ses fausses manoeuvres, elle va l'imputer à notre malveillance chronique.

 

Remarquez donc SVP que cette opposition là n'est nullement "politique", elle n'est pas provoquée par la "méchante" opposition du conseil municipal (qui n'était pas conviée à cette réunion ni même informée, qui ignore tout du projet de M. Talon et des autres candidatures éventuelles). C'est une opposition spontanée de la population concernée qui a été choquée par la façon de procéder.

  

espacevertGOLF.jpg  AFFAIRE A SUIVRE

 

 

 

 

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Published by pugnace
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commentaires

CHEVALIER 27/09/2011 22:04



Réponse au commentaire N° 22 et 23 :


Vous n'avez pas à accepter de payer les 3.000 Euros demandés que ce soit au propriétaire du terrain NU du soi disant camping LE SOLEIL DE MEDITERRANEE ou un autre établissement.


Plusieurs arrêts de Cour de Cassation ont été rendus confirmant l'interdiction pour un exploitant de Camping à réclamer une comission sur une vente de Mobil Home.


De plus s'il s'agit du terrain appelé ILLEGALEMENT ; Camping le Soleil de Méditerranée;sachez que le propriétaire du terrain n'est pas exploitant d'une activité de camping puisqu'il n' a
pas de Fonds de commerce pour cette activité;que de plus il lui a été INTERDIT par le Tribunal de PERPIGNAN d'encaisser des Loyers et donc aussi tout genre de commission liés aux Mobil
Homes;enfin il a été condamné par le tribunal de PERPIGNAN le 13 Juillet 2011 à Payer des dommages et Intérêts sur le fondement de l'article 700 du code de Prodédure Civil et à payer les entiers
dépends de la procédure qu'il avait engagé pour expulser les propriétaires de Mobil Homes;procédure pour laquelle il a d'ailleurs été débouté de toutes ses demandes. 


VOUS N'AVEZ DONC RIEN A PAYER A CE MONSIEUR S'IL S'AGIT DE LUI ET ENCORE MOINS EN ESPECES, D'AILLEURS LES TEXTES SONT CLAIRS SUR CE POINT NUL PROFESSIONNEL NE PEUX EXIGER D'UN
PARTICULIER UN REGLEMENT EN ESPECES.


Je vous laisse entre autres deviner POURQUOI?


Si ce Monsieur persévérait dans son exigence, vous avez alors une action à mener, c'est de porter Plainte à la Gendarmerie pour Escroquerie,en fondant votre dépôt de plainte sur
l'Ordonnance rendue le 13 Juilelt 2011 par le tribunal de PERPIGNAN;cette Ordonnance confirmant qu'il lui est interdit de percevoir des Loyers, mais aussi qu'il n'est pas exploitnat de camping et
enfin qu'il n'a aps de fond de commerce;donc il ne peux faire du commerce ,c'est aussi simple que cela.


Ensuite et pour être complet;si la gendarmerie refusait d'enregistrer votre plainte, vous leur direz que s'il persistait dans cette position de refus d'enregistrer votre plainte ,vous
vous verrez forcée de déposer une plainte à leur encontre auprès du Procureur de la République.


Enfin  une fois en possession de votre récépicé de plainte vous pourrez si vous le souahitez,transmettre celui-ci à un Avocat en charge actuellement déjà d'instruire une plainte de
ce type et contre ce propriétaire.



inconnu 27/09/2011 20:20



oui le camping de la mediterannee



inconnu 27/09/2011 13:31



notre proprietaire nous reclame 3000 euros sur la vente de notre mobil home et en liquide c et vrai qu il et tres gourmand



pugnace 27/09/2011 16:00



s'agit-il du propriétaire de "soleil de la méditerranée" ?



CHEVALIER 26/09/2011 21:20



Suite du commentaire N° 20 :






17/07/2011 



ENième rappel des Arrêts Cour d'Appel + Jurisprudence Cour de Cassation sur les Campings

-Cour d'Appel: Douai (2010) + Cour Appel Montpellier (Avril 2010) + Cour Appel Montpellier (mai 2010)


.Les droits d'entrée sont déclarés illégaux
.L'interdiction de vente d'un MH sur son emplacement par le propriétaire du MH est déclarée illégale
.Le refus de renouveler un contrat locatif à durée déterminée sans motif sérieux, est déclarée illégale
.Les contrats locatifs d'emplacement pour MH, ne sont pas des Contrats à durée déterminée mais des contrats à durée indéterminée
.Il est possible d'acheter un MH d'occasion dans un camping, situé sur son emplacement et le mettre dans le camping de votre choix (quelque soit sa forme, son age)
Cour de Cassation (Mai 09 + Mai 2010)

.Il est interdit de refuser un contrat locatif d'emplacement, malgré un contrat à durée déterminée sans motif sérieux
.Il est interdit à un camping, de demander une commission sur la vente d'un MH, à un propriétaire
Tous ces Arrêts de Justice, existent à ce jour, et sont devenus des références Juridiques

Utilisez les, car ces "arnaques" existent toujours en 2011: c'est un des gagne pain type escroqueries des Campings en France

Ces Arrêts de Justice, doivent être respectés par les Campings or les faits démontrent qu'ils ne le sont pas du tout




 





 


 





 


 







LES LOIS REGISSANT LES RESIDENCES MOBILES DE LOISI



ARRETS DE JUSTICE CONTRE DES ARNAQUES FREQUENTES ET TRES CHERES



25/07/2011 à 20:51







 




25/07/2011  



Interdiction de réclamer une commission sur la vente d'un Mobil Homes par un Camping

Interdiction de réclamer un droit d'entrée pour mettre un Mobil Home dans un camping ou à un nouvel acquéreur d'un MH déjà en place (Cour Appel Douai 2010)

Interdiction à un camping de refuser à un propriétaire de vendre son MH sur son emplacement (Cour Appel Douai 2010)

Interdiction de refuser un renouvellement locatif d'emplacement, quelque soit l'âge d'un MH, sa forme.(Cassation Mai 2009)

Interdiction à des campings de refuser l'accès à leurs terrain d'un MH venant de l'extérieur même si il a un toit plat ou une forme différentes de ceux qu'ils possèdent (Cour Appel de
Montpellier Avril 2010)

Interdiction de faire signer des contrats locatifs d'emplacement à Durée Déterminée mais qu'à Durée Indéterminée (sans baux écrits, donc sans contrat écrit)(Cour Appel de Montpellier Mai
2010)

On remarque qu'à ce jour de Juillet 2011, des Arrêts de Justice, en nombre existent et couvrent les arnaques les plus onéreuses et décriées par des Dizaines de Milliers de
consommateurs

C'est une avancée conséquente par rapport à ce qui existait avant Mai 09

Il reste encore à attendre quelques Arrêts de Justice pour couvrir d'autres arnaques







CHEVALIER 25/09/2011 09:57



Vous avez parlé de la Vente du terrain de Camping Municipal AL FOURTY; qu'en est il aujourd"hui? de cette Assiette foncière sur laquelle s'exerce une Activité ILLEGALE car exercée sans FOND
DE COMMERCE?J'ai eu beau chercher je n'ai trouvé NULLE PART AILLEURS cet "exercice de haute voltige",Indéniable INFRACTION .


Mais outre l'aspect Politique de cette Vente il y a la réalité de plusieurs dizaines de propriétaires de Mobil Home toujours "coïncés" dans ce "CAMP" comme l'a d'ailleurs appelé le sieur
AMBROlSE;CHEF DE CAMP de son état comme il s'est aussi lui même fait appelé!


Alors voyons un peu ce que la Justice pense aujourd'hui sur les Abus et Illégalités commises par des Exploitants de campings et informons les usagers sur leurs droits :


 


 







LES ARRETS DES COURS D'APPEL EN FRANCE, LES JUGEMENTS



Camping Sable d'Olonne, un gérant condamné



30/07/2011  






 




30/07/2011
 


Un nouveau gérant d'un camping, a modifie le règlement intérieur du camping, et
sous ce prétexte, a voulu évacuer des propriétaires de Mobil Homes

Les Propriétaires ont refusés de partir et déposés plainte au TGI. Ils ont gagnés

Un Camping de plus condamné en France: cela devient fréquent

Les arrêts de Justice TGI Cour Appel, Cassation, Conseil d'Etat s'empilent et sont devenus nombreux ce jour

D'autres plaintes, sont dans les tuyaux dans tous les Tribunaux Francais. Les résultats arriveront avant fin 2011 ou début 2012, sans compter les plaintes qui seront déposées à la fin de
cette saison en Septembre 2011

La fin des arnaques des campings est proche






 


 







Ordonnance TGI CHERBOURG/Cour Appel de CAEN 26 Mai 09 - N°080260



09/09/2011  







 




09/09/2011
 



Un Camping, n'a pas renouvelé les Contrats Locatifs à 22 propriétaires de Mobil Homes et leur a







Grand maitre 23/09/2011 17:09



Romeo veut simplement essayer d'exister !! il n'a pas le niveau ! il execute mais c'est vrai qu'il risque de payer pour les autres !



Comment faire amusette 23/09/2011 16:41



Super nouvelle, les citoyens sont invités à faire part de leurs observations sur le projet génial décliné sur le blog de votre maire en direct : un parking poussettes.
Avez-vous déjà vu une maman laisser une poussette sur une aire de stationnement, bébé sous le bras ?    Ce projet est super important, en tout cas primordial par rapport au
projet d'urbanisme, proposé à la sauvette par Roméo aux co-propriétaires du Golf.. Franchement, on se fiche du monde, on fait diversion sur des sujets secondaires et on tait les projets
d'urbanisme. Prendrait on le citoyen pour un gogol ?  cela s'appelle aussi amuser la galerie. Par ailleurs, heureusement qu'il y a une aire pour les campings cars.. toutefois, samedi soir
vers 21 H, ils étaient plus de 25 stationnés au port, le long de la jetée, sur l'aire des manèges... Pourquoi ? Savent ils qu'il existe une aire, leur a-t-on fait-savoir ? En attendant ils
prenaient gentiment le frais, peut être l'aire était comble.... Il est vrai que le long de la digue, c'était gratuit...Bref, cherchez l'erreur.  Un peu de cohérence serait bien utile
dans cette commune!



pugnace 23/09/2011 20:32



et plus encore le long de la lagune et de la dune regarnie en ganivelles grâce à M. Benkemoun


pourquoi ne pas faire un parking spécialisé "voitures d'enfants" ? avec qq réservations pour les élus 


 


 



Prémédité 23/09/2011 10:02



Jean va voir ce que peut couter l'exclusion et la négotiation discrète que tu mène au mépris des lois


 


Corruption passive et trafic d'influence commis par
des personnes exerçant une fonction publique
Code pénal Article 432-11


http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/VisuArticleCode?commun=CPENAL&code=&h0=CPENALLL.rcv&h1=4&h3=35


(Loi nº 2000-595 du 30 juin 2000 art. 1 Journal Officiel du 1er juillet 2000)


(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)


   Est puni de dix ans d'emprisonnement et de 150000 euros d'amende le fait, par une personne dépositaire de l'autorité publique, chargée d'une mission de service public, ou
investie d'un mandat électif public, de solliciter ou d'agréer, sans droit, à tout moment, directement ou indirectement, des offres, des promesses, des dons, des présents ou des avantages
quelconques :


   1º Soit pour accomplir ou s'abstenir d'accomplir un acte de sa fonction, de sa mission ou de son mandat ou facilité par sa fonction, sa mission ou son mandat ;


   2º Soit pour abuser de son
influence réelle ou supposée en vue de faire obtenir d'une autorité ou d'une administration publique des distinctions, des emplois, des marchés ou toute autre décision favorable..


 



pugnace 23/09/2011 12:16



ATTENTION !


une négociation discrète, bien que répréhensible, n'implique pas forcément un trafic d'influence. Rien, pour l'instant, ne relève du code pénal ... même si, compte tenu des précédents dans cette
ville, il vaut mieux prévenir.



Pif 22/09/2011 23:02



Entre les "Devoirs de rentrée" et les "Parkings pour tous", on sent bien que le maire est rentré de vacances en bonne forme ! Quel dynamisme, quelle ingéniosité ! Il devrait penser aussi à des
places de stationnement spéciales ménagères pour sortir les paniers de courses (dessin cabas au sol), spéciales "vieille tante " pour extraire du véhicule Tatie Danièle qui aurait du mal à
se déplier (dessin "mémé pliée", spéciales "enfants turbulents", et caetera, et caetera...  



naive 22/09/2011 14:12



Comment un terrain classé espace vert par arrêté préfectoral en 1985 peut être aujourd'hui déclassé ? La décision d'origine laisse à penser que c'est un espace protégé, donc non constructible ?



pugnace 22/09/2011 15:42



le déclassement a été proposé au conseil municipal dans les conditions qu'on vous a exposées (une motivation inexacte et sans enquête préalable) et votée par lui à la majorité habituelle



zenitudesse 22/09/2011 12:46



moi ce qui me gêne, c'est le nombre de places réservées a sa zénitude (autour de la mairie à droite comme à gauche et les places réservées aux adjoints).


Le chaland queue dalle !



Grand maitre 22/09/2011 09:44



Batisoeil ne signera jamaissssssssssssssssssssssssssssssss ...... Zen a trop peur du tsunami si il signe .... Mais attendons de voir si Madame va au bout de sa demarche !!!!.


Oups Zen vient de se reveiller il va nous faire des emplacements pour les poussettes car il a été confronté au "problème" ...... Y aurait il eu un heureux evenement dans notre ville ???? quel
mimetisme avec notre President !!! .... Avec cette nouvelle decision il vise le JT de TF1 a 13h !



Grand maitre 22/09/2011 08:05



Decidement incorrigible notre grand maitre !


il n'a pas compris que sa Zenitude l'a envoyé au combat car elle prefere se planquer. Notons tout de même que Perrette etait présente pour superviser notre apprenti grand maitre batisseur et
surtout pour effectuer un compte rendu a son maître.


JB s'est cassé les dents sur ce terrain mais lui il a décidé une fois de plus de passer en force pour essayer d'imposer sa logique.


Il aurait été bon de respecter certaines procedures et de faire un appel d'offre en bonne et due forme plutot que d'essayer d'imposer quelqu'un. Cette histoire ressemble a la vente du fourty et
dans la mandature precedente a la presentation faite par PF et un architecte perpignanais qui avait ete a ce moment la fortement contecté par sa Zenitude ........... Avec notre Zenitude
l'histoire se repète ......



pugnace 22/09/2011 09:04



et n'oublions pas BATISOLEIL et le terrain de la cave coopérative



picsou 28/05/2011 22:12



je suis allé faire un tour cet apres midi, déja un buldozer sur les lieux qui creusait! déja vendu?



picsou 27/05/2011 17:30



bon allez petite info le proprio est avec l'amie d'enfance du Maire, qui lui avait acheté une maison, qui a été detruite pour une nouvelle construction avec piscine, ce meme proprio n'avait pas
penser que la famille allait s'agrandir donc il lui faut une autre construction donc le terrain d'a coté allez voire sur google maps et vous comprendrez, donc la suite prochainement cela va de
sens!  et de plus il n'y a jamais eu de murs de délimitation sur ce meme terrain pourquoi y faire des portes fenetres coté terrain espace vert? pour l'acheté plus tard donc polémique ou
autre! a vous de voire! Donc si on est ami du Maire cela est bien arrangeant!



pugnace 28/05/2011 08:42



donc à suivre sur la piste "les amis de mes amies sont mes amis"



el.ric.hochet @ plouf.plouf 27/05/2011 14:34



ca veut dire quoi, exactement, la piscine olympique de l'ami de nath ???????


 



pugnace 27/05/2011 17:14



bonne question répercutée à l'auteur du commentaire



picsou 26/05/2011 18:32



on peut voire aussi sur google une vaste piscine olympique! bon allé Mme Pineau va brader le terrain a un ami, tout arrive a se savoir ici! comme ça ils pouront construire une maison d'amis!



madmax 26/05/2011 13:24



Si on contre toute nouvelle construction, pour ne pas modifier l'existant, nous allons être obligé de quitter St Cyprien pour le rendre à la nature!


Tout le monde voudrait une hacienda, pour lui, pas pour les autres!


Au pilori les riches, à part moi, il ne restera pas grand monde!



pugnace 26/05/2011 17:48



ce n'est pas la question : nous n'avons contesté que la procédure aberrante utilisée pour déclasser un espace vert du domaine public qui consiste à invoquer de mauvais prétextes. Problème
permanent de cette municipalité qui ne fait rien clairement, correctement et qui en cachant son vrai projet devient suspecte de toute sorte de manoeuvre. Ce n'est pas ainsi qu'on procède si on
veut développer la construction.


Reste encore le terrain de la cave coppérative n'est-ce pas ?



plein l'bol 25/05/2011 22:04



OK pour la fête des voisins! avec picnic à la clef! qu'on se le dise!



pugnace 26/05/2011 04:28



il faut que les habitants du secteur s'organisent entre eux



picsou 25/05/2011 19:50



la parcelle 480 a été vendu a Mr Georges Molyviatis, pour le construction d'une villa style hacienda! comment a telle été vendu seul Mr Blasco pourait nous informer!!! de toute façon entre mafia
ya eu!



pollux 25/05/2011 18:52



    Qui va pouvoir nous débarrasser de notre Attila ?


 tout ce qu'il touche et partout où il passe " l' herbe ne repoussera  jamais " ,


et dans le cas présent c'est à prendre au 1° degré ! on va de désastre en catastrophe .



ras'le bol 25/05/2011 12:06



Encore une magouille où le dossier de vente avec le futur acquéreur est prêt. Prouvons qu'il n'y a aucun problème d'accessibilité : vendredi c'est la fête des voisins, alors qu'on s'y retrouve le
plus nombreux possible avec un pique nique tiré du panier.



pugnace 25/05/2011 12:08



bonne idée : organisez et faites des  photos



moxy 25/05/2011 09:11



Cher Epanoui 1er


il y a des endroits il  vaut mieux ne pas toucher ... Mais comme je sais que rien n'y fait je vais vous laisser faire  .... Avec vous il y a une chose qui ne sert a rien
c'est l'EXPERIENCE .....



picsou 25/05/2011 08:18



il faudrait contacté Mmr Moliviatis propriétaire de la maison juste a coté, ce Mr qui est d'origine grecque serait ravis d'apprendre que le terrain qui longe sa maison aura bientot des nouveaux
voisins, mais dites donc il va vendre les espaces vert dorénavant quel connerie tout de meme ?



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